Contrefaçon

De nombreux types de produits contrefaits ont été trouvés par la police au Canada, y compris des CD, des DVD et des logiciels, des vêtements et des accessoires, des appareils électroménagers, des produits alimentaires et pharmaceutiques. Quel que soit le produit considéré, le commerce des produits contrefaits se traduit par des profits pour les criminels, et des pertes d’argent, ou pire encore, pour d’autres personnes.

Renseignez-vous sur les produits de contrefaçon ci-dessous et les problèmes qui leur sont associés, afin d’avoir une meilleure idée de la situation et de son incidence sur nous tous :

• Vêtements et accessoires
• Produits industriels
• Produits pharmaceutiques
• Logiciels
• Propriété intellectuelle
• Coûts pour les Canadiens
• Questions de sécurité

Vêtements et accessoires

Vous avez peut-être déjà vu – ou même acheté – des montres ou des sacs à main imitant de grandes marques que l’on vend dans les rues de villes du monde entier. Le faux sac à main à vendre au coin de la rue est le produit d’un réseau compliqué de criminels, qui traverse souvent les frontières internationales. Il se peut que les renseignements sur le produit aient été volés dans un pays, que le sac à main lui-même ait été fabriqué dans un deuxième pays, puis qu’il soit vendu dans un troisième. À tous les stades, des personnes sont perdantes et s’exposent à des risques au nom de la mode. Les entreprises légitimes qui investissent dans le développement du produit original perdent des revenus potentiels, voire leur bonne réputation, à cause de produits d’imitation.

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Produits industriels

Vous connaissez peut-être quelqu’un qui a acheté un extincteur ou un appareil ménager bon marché. Ça avait tout l’air d’une bonne affaire, jusqu’à ce que l’appareil se révèle défectueux. L’acheteur a alors été bien obligé de constater qu’il n’avait pas de garantie, pas de protection ni aucun moyen de trouver des pièces.

Là encore, les fabricants et les consommateurs sont perdants. Le fabricant légitime qui a investi dans la recherche et la conception, ainsi que dans le développement et la commercialisation du produit perd de l’argent et sa réputation. Quant au consommateur, il perd du temps et de l’argent.

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Produits pharmaceutiques

Les produits pharmaceutiques contrefaits sont des médicaments, de marque et génériques, qui sont délibérément et frauduleusement mal étiquetés quant à leur identité et/ou à leur source. Ces produits de contrefaçon peuvent être constitués des bons ingrédients médicamenteux, mais il est possible aussi qu’ils contiennent une quantité insuffisante de ces ingrédients, voire qu’ils n’en contiennent pas du tout. L’Organisation mondiale de la santé estime que 10 % de tous les produits pharmaceutiques sur le marché sont des produits contrefaits. Dans certains pays, le pourcentage atteint 50 %.

Dans les pays industrialisés, les médicaments les plus souvent contrefaits sont des médicaments nouveaux et chers, comme les hormones, les corticostéroïdes, les médicaments contre le cancer ou les antirétroviraux. Parmi les autres médicaments couramment contrefaits dans ces pays, il y a :

• Les médicaments facultatifs destinés à traiter des problèmes comme l’impotence sexuelle, la calvitie ou l’obésité;
• Les médicaments psychotropes comme les tranquillisants, les stimulants, les antidépresseurs ou les analgésiques opiacés.

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Logiciels

La production de logiciels contrefaits n’est pas une activité innocente. Elle usurpe le travail légitime des développeurs de logiciels, travail qui peut avoir coûté des millions de dollars en recherche et développement.

Pour le consommateur, ces produits représentent un héritage dangereux. Une fois installé sur votre ordinateur, un logiciel contrefait peut endommager d’autres logiciels ou des composantes de votre ordinateur, à condition qu’il fonctionne, bien sûr. Fait plus important, un logiciel contrefait peut aussi servir à percer des fichiers personnels et à exposer l’utilisateur à un vol d’identité.

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Propriété intellectuelle

Les produits contrefaits ressemblent à s’y méprendre aux produits authentiques, qu’il s’agisse d’une montre ou d’une bouilloire, parce que quelqu’un a volé la « propriété intellectuelle » du produit d’origine – marque de commerce, brevets et design industriel.

Cette violation des droits d’auteur, des marques de commerce ou des secrets commerciaux est à l’origine de la contrefaçon de logiciels, de disques et de films sur support numérique, de produits de marque, comme des montres, des sacs à main et des appareils électriques, ainsi que de marques de fabrique et de plans de production.

Le vol de la propriété intellectuelle mine l’investissement de milliards de dollars et le travail légitime de nombre de professionnels : ingénieurs, concepteurs de produits, scientifiques, chercheurs, pharmaciens, spécialistes du marketing et avocats.

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Coûts pour les Canadiens

Les produits contrefaits entraînent des coûts élevés pour les Canadiens. Les compagnies en paient le prix économique, tandis que les titulaires des marques de commerce et des droits d’auteur perdent des revenus. Les consommateurs ont aussi une note à payer. Deux cents dollars dépensés pour l’achat d’un appareil défectueux ou un produit pharmaceutique contrefait, c’est deux cents dollars perdus pour un produit non-conforme aux normes. Il y a également les coûts résiduels occasionnés par les blessures ou les dommages à la propriété que ces produits peuvent causer.

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Questions de sécurité

Les produits contrefaits soulèvent plusieurs importantes questions de sécurité.

• Les appareils électriques contrefaits peuvent causer des incendies et des blessures.
• Les matériaux et l’assemblage des produits peuvent ne pas être conformes aux normes, les matières peuvent être inflammables, voire néfastes pour la santé des personnes qui portent ou utilisent les produits.
• Les médicaments contrefaits peuvent être extrêmement nocifs. On a même trouvé des médicaments contrefaits qui ne contenaient aucun ingrédient actif, et d’autres qui en contenaient trop. En effet, des personnes ont dû être hospitalisées parce qu’on ne leur avait pas administré des médicaments authentiques.